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Acquérir un bien en Espagne

Acquérir un bien en Espagne

Une guide étape par étape

Chez Elisa Properties, nous savons que l’idée d’acheter une propriété en Espagne peut devenir épouissante. Combien de temps ça va prendre?, Combien ça va couter?, Qui devrait y intervenir? Comment peut on s’assurer d’être protégé pendant l’achat?

Acheter en Espagne en 2018 est simple et très sûr. L’agence immobilière d’Elisa Properties sera à votre disposition pour vous aider dans chaque étape de vos démarches. La procédure d’achat en Espagne est similaire à celle du Royaume-Uni et nous vous guiderons pendant tout le processus, en vous conseillant si nécessaire afin de resoudre chaque éventualité. 

La procédure d’achat peut durer entre une semaine et quelques mois, en fonction des négociations. Cependant, le délai moyen pour l’acquisition d’un bien en Espagne est de quatre semaines si vous êtes immédiatement disponible pour la visite. 

Étape 1: Comprendre les tarifes et établir un Budget

Il est essentiel de comprendre le processus d’achat, les tarifs, et établir un Budget pour la recherche de votre propriété. Pour l’acquisition d’un bien dans le neuf il est indispensable d’aditionner pour ce calcule le 13.5 % de la valeur du bien, dans le but de cautionner les différentes tarifs supplémentaires. 


Les frais de notaire: 1%* du Prix de liste

Toutes les transactions concernant les propriétés en Espagne doivent êtres effectués par un notaire agrée (un répresentant legal du gouvernament espagnol). Il doit valider les ecritures avant vous inscrire en tant que proprietaire du bien dans le Régistre de la Propriété.

NIE

Si vous ne résidez pas en Espagne, vous aurez besoin d’un NIE (numéro d’identification fiscale). Elisa Properties peut vous assiter de manière gratuite, cependant si vous souhaitez l’intervention d’un avocat, cela pourrait entraîner un coût supplémentaire d’entre 150€ et 200€.

TVA (10%*) et droits de timbre (1%*)

La TVA en Espagne correspond le 10%* du Prix d’achat des biens résidentiels et le 21% des propriétés commerciales et des terrains. Le droit de timbre (aussi connu comme AJD) correspond le 1%* du Prix d’achat, mais il peut augmenter selon les regions, ce pourtant, nous vous conseillons de bien vérifier ce dernier tarif.

Frais juridiques

Il vous est fortement conseillé de solliciter un avocat pour vous assiter pendant la procédure d’achat. Pour faire appel à un avocat les frais estimés correspondent au 1.5%* du prix de vente de la propriété. Elisa properties peux vous accompagner pendant la recherche d’un avocat hispanophone ou anglophone, n’hésitez pas à nous en faire part. 

Si vous souscrivez une hypothèque, les frais pourraient augmenter par rapport au règlement en espèces. 

Étape 2: La recherche de biens. 

Lorsque vous aurez établie un budget maximal, vous pouvez commencer le processus en nous indiquant les critères de votre recherche. 

Quel type de propriété cherchez vous?

À quel endroit?

À quel prix?

Quelles sont vos exigences?

Mieux comprendre vos nécessités facilitera nos recherches et nous permettra de vous montrer les biens les plus adaptés à vos besoins.

Étape 3: Connaître le bien

Lorsque vous aurez sélectionné les biens de votre intérêt, vous devrez visiter L’Espagne. Nos agents spécialisés pourraient vous joindre à l’aéroport ou à l’hotel et vous montrer les biens choisis avant le voyage de retour. Si vous souhaitez réaliser un voyage d’observation faites le nous savoir. 

Étape 4: Réserver votre nouveau foyer

Lorsque vous aurez trouvé la maison de vos rêves, l’étape suivante consistera à réaliser une offre et assurer l’acquisition du bien en signant un contrat de réservation. Les tarifs peuvent varier selon le bien, peuvent osciller entre 2.500€ -20.000€ déduits du prix de vente de la propriété. 

À cette étape, votre avocat effectuera la procédure et vous conseillera dûment. 



Étape 5: Signature du contrat privé

Si votre avocat donne un avis favorable pour la suite de votre acquisition, vous devrez signer un contrat privé. Généralement, lorsque l’acquéreur signe ce contrat, il verse un acompte d’entre le 20% et 30% de la valeur du bien si ce dernier n’est pas disponible pour le moment ou le prix dans sa totalité si le bien est prêt pour y entrer. 

Si l’acquéreur réalise une rupture de contrat, l’acompte ne lui sera pas remboursé. En contrepartie, si le vendeur réalise la rupture de contrat, l’acquéreur aura droit au double de la quantité versée sous forme de réparation établie par la loi (sauf accord pré-établi dans le contrat).

Étape 6: Obtenir un NIE

Le Numero d’Identification d’Etrangers indique que vous êtes inscrit dans le service des autorités fiscales espagnoles. Vous devez aller en personne dans le bureau des étrangers ou dans la préfecture de la police nationale. Chez Elisa Properties nous vous conseillerons de manière gratuite à propos de cette démarche. 

Étape 7: Signer le titre de propriété

Le titre de propriété doit être signé devant notaire. À cette étape, vous verserez le dernier paiement et vous recevrez les clés de votre nouveau foyer. 


Étape 8: S’inscrire au registre foncier.

Après la signature du titre de propriété, le bien será inscrit dans le registre foncier et vous devrez informer aux entreprises des services publiques sur le changement de propriétaire. 


Étape 9: Payer vos impôts.

Lorsque vous aurez les clés de la maison de vos rêves, vous devrez payer la taxe annuelle IBI et la taxe pour les services d’hygiène publique. Aussi, vous devrez prendre compte des factures d’éléctricité, d’eau et les tarifs de votre communauté de voisins si vous habitez dans une copropriété. 

Étape 10: Profiter de votre nouvelle maison.

Après avoir payé vos impôts et vos factures, vous pourrez vous décontracter et profiter de votre nouvelle maison. Chez Elisa Properties nous vous proposons plusieurs services après-vente, comme par exemple: meubler votre foyer, gestion d’impôts et factures, gestion et surveillance du bien, ou même, d’autres services pour la location du bien. 

* Tous les prix et pourcentages sont approximatifs, les quantités reélles peuvent être plus ou moins élevées que les indiquées ci-dessus. 

contactez-nous

L’équipe d’Elisa Properties se met à votre disposition sept jours sur sept. Si vous avez des questions, ou tout simplement obtenir un RDV, contactez-nous!

A member of our team will be in touch with you within 24 hrs.

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